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Bonus / malus écologique : le guide pour tout comprendre

Entré en vigueur en 2008, le système de bonus et malus écologique n’a cessé d’évoluer depuis. Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur cette aide de l’Etat et sur la taxe appliquée aux véhicules les plus polluants.  

bonus malus ecologique

Si le bonus écologique et le malus font parler d’eux depuis de nombreuses années déjà, ce système est pourtant relativement récent, puisque son entrée en vigueur date du 1er janvier 2008. Ce dispositif est alors l’une des premières mesures fortes prises à l’issue du Grenelle de l’Environnement 2007, visant à réduire les émissions polluantes et ainsi lutter contre le réchauffement climatique. Originellement baptisé « écopastille », le bonus/malus avait alors dès le début trois objectifs : inciter les automobilistes à acheter des voitures plus propres, accélérer le renouvellement du parc automobile et pousser les constructeurs à innover afin de concevoir des véhicules plus vertueux. Mais concrètement, comment ça marche ? Quels sont les barèmes ? Une Fille au Volant vous explique tout !

Tout savoir sur le malus écologique

 Basé sur le taux d’émissions de CO2 d’un véhicule, le malus écologique voit son barème évoluer chaque année, selon divers critères. Prenant originellement en compte le cycle NEDC, il se base désormais sur le cycle WLTP, avec un plafond situé à 20 000 € actuellement.

Quels véhicules sont concernés par le malus écologique ?

Depuis le 1er mars 2020, toutes les voitures dont les émissions de CO2 dépassent les 138 g/km sont désormais soumises au malus écologique, avec un montant qui évolue à chaque gramme supplémentaire, jusqu’à atteindre un plafond de 20 000 €. Néanmoins, certains véhicules sont exonérés de cette taxe, tels que les utilitaires de catégorie N1, c’est-à-dire non destinés au transport de voyageurs, ainsi que ceux appartenant à une personne en situation de handicap. Dans ce cas-là, une copie de la carte d’invalidité doit impérativement être jointe à la demande de certificat d’immatriculation pour bénéficier de cette exonération. Au-delà de ces exception, l’ensemble des acheteurs de véhicules neufs dépassant le seuil de déclenchement sont redevables du malus écologique.

Dans quels cas le malus écologique est-il minoré ?

Il est également possible de profiter d’une minoration du malus écologique dans certaines situations, comme le précise le gouvernement.

  • Le taux de CO2 est diminué de 20 g/km par enfant à charge à partir du 3ème, dans la limite d’un seul véhicule de cinq places ou plus par foyer.
  • Les véhicules équipés pour fonctionner au superéthanol bénéficient d’un abattement de 40 % sur les émissions de CO2. Celui-ci n’est néanmoins pas valable pour les véhicules rejetant plus de 250 g/km.
  • Le malus est réduit d’un dixième par année entamée depuis l’immatriculation d’un véhicule introduit en France après avoir été immatriculé dans un autre pays.

Découvrez le barème du malus écologique

Émissions de dioxyde de carbone
(en grammes par kilomètre)
Montant 2020
(en euros)
Inférieur à 1380
13850
13975
140100
141125
142150
143170
144190
145210
146230
147240
148260
149280
150310
151330
152360
153400
154450
155540
156650
157740
158818
159898
160983
1611 074
1621 172
1631 276
1641 386
1651 504
1661 629
1671 761
1681 901
1692 049
1702 205
1712 370
1722 544
1732 726
1742 918
1753 119
1763 331
1773 552
1783 784
1794 026
1804 279
1814 543
1824 818
1835 105
1845 404
1855 715
1866 039
1876 375
1886 724
1897 086
1907 462
1917 851
1928 254
1938 671
1949 103
1959 550
19610 011
19710 488
19810 980
19911 488
20012 012
20112 552
20213 109
20313 682
20414 273
20514 881
20615 506
20716 149
20816 810
20917 490
21018 188
21118 905
21219 641
Supérieur à 21220 000

Tout savoir sur le bonus écologique

Révisé chaque année, le bonus écologique s’applique lors de l’achat d’un véhicule électrique et depuis peu hybride rechargeable, à hauteur de 7 000 € en 2020. Plusieurs critères sont pris en compte pour l’attribution de cette aide gouvernementale.

Quels sont les véhicules éligibles au bonus écologique ?

L’ensembles des véhicules électriques peuvent prétendre au bonus, qu’il s’agisse de voitures particulières comme d’utilitaires. Depuis peu, les véhicules hybrides rechargeables peuvent également profiter de cette aide dans une moindre mesure. A noter également que les véhicules avec location de batteries tels que la Renault Zoé sont également éligibles, de même que les locations longue durée de plus de deux ans. Quoi qu’il en soit, le véhicule ne doit pas rejeter plus de 20 g/km, ce qui rend également les modèles fonctionnant à l’hydrogène compatibles avec ce petit coup de pouce de l’Etat.

Quel est le barème du bonus écologique ?

Il existe deux barèmes, un pour les particuliers et un pour les professionnels. A noter également que depuis peu, le montant du bonus est plafonné en fonction du prix d’achat du véhicule, ceux dépassant les 60 000 € n’y étant désormais plus éligibles.

Découvrez le barème complet ci-dessous :

Bonus écologique pour les particuliers

Prix du véhiculeVoiture électriqueUtilitaire électrique / voiture à hydrogène
Moins de 45 000 €7 000 €7 000 €
Entre 45 000 et 60 000 €3 000 €3 000 €
Plus de 60 000 €0 €0 € 

Les véhicules hybrides rechargeables bénéficient quant à eux d’un bonus écologique de 2 000 € maximum sous réserve de valoir moins de 50 000 €, d’afficher une autonomie électrique de plus de 50 km WLTP que les émissions ne dépassent pas les 50 g/km.

Bonus écologique pour les professionnels 

Prix du véhiculeVoiture électriqueUtilitaire électrique / voiture à hydrogène
Moins de 45 000 €5 000 €5 000 €
Entre 45 000 et 60 000 €3 000 €3 000 €
Plus de 60 000 €0 €3 000 €

Comment recevoir le bonus écologique 

Pour toucher le bonus écologique, il existe deux cas de figure : soit le concessionnaire déduit le montant de l’achat de votre véhicule, soit celui-ci vous est remboursé sur demande par la suite.

  • Si le vendeur déduit le montant de la prime, vous n’avez rien à faire, mais assurez-vous néanmoins que celui-ci soit bien spécifié sur la facture sur une ligne spécifique.
  • Si la concession ne vous avance pas le bonus, c’est à vous de faire la demande, en vous rendant sur le site dédié, dans les six mois à compter de la date de facturation ou du premier versement de loyer dans le cas d’une location.

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Marie Lizak

Fondatrice et responsable éditoriale du site Une Fille Au Volant, je suis une passionnée de l'automobile dans tous ses aspects. J'ai pour vocation de partager ma passion avec légèreté et bonne humeur, sans oublier la rigueur et l'information, bien évidemment !

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